Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MESSAGER DES COMMUNES ET DES COLLECTIVITES LOCALES
PREVOST Jean-François

Numéro de dépôt :
1341357
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1996
LE MESSAGER DES COMMUNES ET DES COLLECTIVITES LOCALES de PREVOST Jean-François

Présentation de la marque LE MESSAGER DES COMMUNES ET DES COLLECTIVITES LOCALES

Déposée le 4 février 1986 par PREVOST Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MESSAGER DES COMMUNES ET DES COLLECTIVITES LOCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PREVOST Jean-François, domicilié(e) 9, rue Chalgrin, 75116 PARIS - France.

La marque LE MESSAGER DES COMMUNES ET DES COLLECTIVITES LOCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341357.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MESSAGER DES COMMUNES ET DES COLLECTIVITES LOCALES est expirée depuis le 4 février 1996.

PREVOST Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE 9-3 , GOOD FOOD BOOK , MEGA-COLA


PREVOST Jean-François - 9, rue Chalgrin, 75116 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Communications - Agences de Presse et d'informations - Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques - Télescription - Transmission de messages, télégrammes - Education et divertissement - Education - Institutions d'enseignement - Edition de livres, revues - Abonnement de journaux - Prêts de livres - Dressage d'animaux - Divertissements, spectacles - Divertissements radiophoniques ou par télévision - Production de films - Agences pour artistes - Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtres.Distribution de journaux - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papêterie;adhésifs (matières collantes) pour la papêterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.COMMUNICATIONS : Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.EDUCATION ET DIVERTISSEMENT : Education.Institutions d'enseignements.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Distribution de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.